Calendrier
Novembre 2025
Vous ĂȘtes un organisme de bienfaisance (OB), de charitĂ©, une fondation reconnue et vous dĂ©sirez obtenir plus dâinformation sur vos obligations en matiĂšre de perception et de gestion des taxes? Cette formation vous aidera Ă rĂ©pondre aux questions que vous vous posez lorsque vient le temps de rĂ©clamer les taxes que vous avez payĂ©es, ce dans votre contexte spĂ©cifique.
Visioconférence
25 novembre 2025 ( 10h00 â 12h00 )
Voir la description
Description:
Vous ĂȘtes un organisme de bienfaisance/charitĂ© (OB) et vous dĂ©sirez obtenir plus dâinformation sur vos obligations en matiĂšre de perception et de gestion des taxes? Cette formation vous aidera Ă rĂ©pondre aux questions que vous vous posez lorsque vient le temps de rĂ©clamer les taxes que vous avez payĂ©es, ce dans votre contexte spĂ©cifique.
Cette formation a Ă©tĂ© conçue pour vous !Â
La formation comprendra une section dĂ©finissant les obligations et responsabilitĂ©s des organismes. Suivra une partie expliquant comment procĂ©der au calcul des taxes, des remises, des exactions et des exonĂ©rations. Â
TRĂS IMPORTANT : les organismes de bienfaisance, ou les Ćuvres de bienfaisance sont soumis Ă certaines caractĂ©ristiques fiscales diffĂ©rentes, car ils sont exclus de la dĂ©finition dâOSBL. Cette activitĂ© de formation vous est consacrĂ©e spĂ©cifiquement.
Objectifs :
Cette activitĂ© de formation a pour but de prĂ©senter aux OB, les principes gĂ©nĂ©raux de la taxation et des questions reliĂ©es Ă votre statut. Elle sâadresse Ă tous les gestionnaires employĂ©s ou bĂ©nĂ©voles, ainsi quâaux membres des conseils dâadministration.
ClientÚle visée :
TRĂS IMPORTANT : Cette activitĂ© de formation est consacrĂ©e spĂ©cifiquement aux organismes de bienfaisance, aux Ćuvres de charitĂ© ou aux fondations qui sont soumis Ă certaines caractĂ©ristiques fiscales (de l'ARC) diffĂ©rentes, car ils sont exclus de la dĂ©finition dâOSBL.Â
Trésoriers-rÚres, responsables financiers, agent-es en comptabilité
ainsi que les directions générales, présidences et administrateurs/administratrices de CA
FĂ©vrier 2026
Formation en teams uniquement.
Visioconférence
26 fĂ©vrier 2026 ( 13h00 â 15h00 )
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Description:
Programme annuel du RLSQ/CQSA  |  Série «Les essentiels»
Vous ĂȘtes un organisme sans but lucratif (OSBL) et vous dĂ©sirez obtenir plus dâinformation sur vos obligations en matiĂšre de perception et de gestion des taxes? Cette formation vous aidera Ă rĂ©pondre aux questions que vous vous posez lorsque vient le temps de rĂ©clamer les taxes que vous avez payĂ©es. Cette formation a Ă©tĂ© conçue pour vous !Â
La formation comprendra une section définissant les obligations et responsabilités des organismes. Suivra une partie expliquant comment procéder au calcul des taxes, des remises, des exactions et des exonérations.
Finalement, la formatrice présentera les modalités relatives aux travailleurs autonomes.
Ă NOTER : les organismes de bienfaisance, ou les Ćuvres de bienfaisance sont soumis Ă certaines caractĂ©ristiques fiscales diffĂ©rentes, car ils sont exclus de la dĂ©finition dâOSBL. UNE activitĂ© de formation spĂ©ciale leur sera consacrĂ©e plus tard en 2025.Â
Objectifs :
Cette activitĂ© de formation a pour but de prĂ©senter aux OSBL, les principes gĂ©nĂ©raux de la taxation. Elle sâadresse Ă tous les gestionnaires employĂ©s ou bĂ©nĂ©voles, ainsi quâaux membres des conseils dâadministration.
ClientÚle visée :
Trésoriers-rÚres, responsables financiers, agent-es en comptabilité ainsi que les directions générales, présidences et administrateurs/administratrices de CA
Une solution de Viva Innovation - version 7.1 (13/03/25)
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